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SCI AVAM

Active
Siren820 736 403SCI69110 SAINTE-FOY-LES-LYONCréée le 06 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

SCI AVAM est une SCI immatriculée le 6 juin 2016 sous le numéro SIREN 820 736 403. Elle est domiciliée 9 rue Deshay, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JOSEPH MAZOYER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI AVAM

Dénomination
SCI AVAM
SIREN
820 736 403
SIRET (siège)
820 736 403 00016
N° TVA intracommunautaire
FR21820736403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 736 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 juin 2016
Siège social
9 RUE DESHAY, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AVAM

La propriété, l'administration et l'exploitation par tous moyens, de tous bien ou droits immobiliers que la société pourra détenir ; l'achat, la location, tant en qualité de bailleur que de locataire, de tous biens immobiliers construits ou à édifier, nus ou aménagés

Finances de SCI AVAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AVAM

MC

MYRIAM CHARRAT

Autre

Depuis la création (06 juin 2016) · 10 ans

AM

ADELE MAZOYER

Autre

Depuis la création (06 juin 2016) · 10 ans

AM

ALBANE MAZOYER

Autre

Depuis la création (06 juin 2016) · 10 ans

VM

VICTOR MAZOYER

Autre

Depuis la création (06 juin 2016) · 10 ans

JM

JOSEPH MAZOYER

Gérant

Depuis la création (06 juin 2016) · 10 ans

Établissements de SCI AVAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif

    820 736 403 00016 · ouvert le 26 mai 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AVAM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI AVAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AVAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AVAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AVAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI AVAM. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE

    Décision du 09 mars 2026 · N° 25/01128

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AVAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AVAM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-05-26

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2016

Questions fréquentes sur SCI AVAM

Quel est le numéro SIREN de SCI AVAM ?

Le numéro SIREN de SCI AVAM est 820 736 403. Le SIRET de son siège social est 820 736 403 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21820736403.

Qui dirige SCI AVAM ?

SCI AVAM est dirigée par JOSEPH MAZOYER, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AVAM ?

Le siège social de SCI AVAM est situé 9 rue Deshay, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.

SCI AVAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AVAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AVAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AVAM.

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