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SCI AVEL

Active
Siren494 468 598SCI84200 CARPENTRASCréée le 23 février 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 494 468 598, SCI AVEL est une SCI créée le 23 février 2007. Son siège social est situé 80 rue Cassiopee, 84200 Carpentras. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PHILIPPE RAIMBAULT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI AVEL

Dénomination
SCI AVEL
SIREN
494 468 598
SIRET (siège)
494 468 598 00011
N° TVA intracommunautaire
FR35494468598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 468 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 février 2007
Siège social
80 RUE CASSIOPEE, 84200, CARPENTRAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AVEL

ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES OU TERRAINS ADMINISTRATION PAR VOIE DE LOCATION OU AUTREMENT DE TOUT IMMEUBLE DONT LA SOCIETE DEVIENDRAIT PROPRIETAIRE

Finances de SCI AVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AVEL

AB

ANNE BREUILLOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 février 2007) · 19 ans

PR

PHILIPPE RAIMBAULT

Gérant

Depuis la création (23 février 2007) · 19 ans

Établissements de SCI AVEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84200 CARPENTRASSiègeActif

    494 468 598 00011 · ouvert le 15 février 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AVEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI AVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AVEL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2021. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AVEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2007

Questions fréquentes sur SCI AVEL

Quel est le numéro SIREN de SCI AVEL ?

Le numéro SIREN de SCI AVEL est 494 468 598. Le SIRET de son siège social est 494 468 598 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35494468598.

Qui dirige SCI AVEL ?

SCI AVEL est dirigée par PHILIPPE RAIMBAULT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AVEL ?

Le siège social de SCI AVEL est situé 80 rue Cassiopee, 84200 Carpentras.

SCI AVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AVEL.

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