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SCI AVEL

Active
Siren937 815 694SCI91760 IttevilleCréée le 02 décembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI AVEL est une SCI immatriculée le 2 décembre 2024 sous le numéro SIREN 937 815 694. Elle est domiciliée 20 CHE des Marais, 91760 Itteville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. François BERHOUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI AVEL

Dénomination
SCI AVEL
SIREN
937 815 694
SIRET (siège)
937 815 694 00016
N° TVA intracommunautaire
FR21937815694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 937 815 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 décembre 2024
Siège social
20 CHE des Marais, 91760, Itteville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AVEL

L'acquisition de tous biens immobiliers et mobiliers, en pleine propriété, nue propriété, ou en jouissance ; la mise en location des biens immobiliers qu'elle détient ; la gestion et l'administration desdits biens dont la société pourrait devenir propriétaire, sous quelque forme que ce soit ; l'emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de ces objets.

Finances de SCI AVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AVEL

CM

Claire MALLET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 décembre 2024) · 1 an

FB

François BERHOUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 décembre 2024) · 1 an

B

BERRIA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 décembre 2024) · 1 an

C

CELIEMA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 décembre 2024) · 1 an

Établissements de SCI AVEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91760 IttevilleSiègeActif

    937 815 694 00016 · ouvert le 06 novembre 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AVEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI AVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AVEL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2021. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AVEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-02 · Début d'activité : 2024-11-06

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2024

Questions fréquentes sur SCI AVEL

Quel est le numéro SIREN de SCI AVEL ?

Le numéro SIREN de SCI AVEL est 937 815 694. Le SIRET de son siège social est 937 815 694 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21937815694.

Qui dirige SCI AVEL ?

SCI AVEL est dirigée par François BERHOUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AVEL ?

Le siège social de SCI AVEL est situé 20 CHE des Marais, 91760 Itteville.

SCI AVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AVEL.

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