SCI AVEL MOR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 €
- Effectif
- Non publié
SCI AVEL MOR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 241 434. Le siège social de l'entreprise se trouve Ker An Forest Begard, 22140 Begard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SYLVIE JAGUIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI AVEL MOR
INSEE- Dénomination
- SCI AVEL MOR
- SIREN
- 444 241 434
- SIRET (siège)
- 444 241 434 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR89444241434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 241 434
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 novembre 2002
- Siège social
- KER AN FOREST BEGARD, 22140, BEGARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AVEL MOR
ACQUISITION, ADMINISTRATION, EXPOITATION D'IMMEUBLES
Finances de SCI AVEL MOR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AVEL MOR
INSEEÉtablissements de SCI AVEL MOR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22140 BEGARDSiègeActif
444 241 434 00018 · ouvert le 15 novembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AVEL MOR
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI AVEL MOR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AVEL MOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AVEL MOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AVEL MOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI AVEL MOR. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 novembre 1999 · N° 96-18.737
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AVEL MOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AVEL MOR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 novembre 2002
Questions fréquentes sur SCI AVEL MOR
Quel est le numéro SIREN de SCI AVEL MOR ?
Le numéro SIREN de SCI AVEL MOR est 444 241 434. Le SIRET de son siège social est 444 241 434 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89444241434.
Qui dirige SCI AVEL MOR ?
SCI AVEL MOR est dirigée par SYLVIE JAGUIN, gérant.
Où se situe le siège social de SCI AVEL MOR ?
Le siège social de SCI AVEL MOR est situé Ker An Forest Begard, 22140 Begard.
SCI AVEL MOR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AVEL MOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AVEL MOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AVEL MOR.
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