SCI AVEL MOR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 303 k€
- Effectif
- Non publié
SCI AVEL MOR est une SCI immatriculée le 1er juin 2005 sous le numéro SIREN 444 474 597. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Pierre Loti Louis Boulbin, 22500 Paimpol. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JACQUES BOULBIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI AVEL MOR
INSEE- Dénomination
- SCI AVEL MOR
- SIREN
- 444 474 597
- SIRET (siège)
- 444 474 597 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR14444474597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 474 597
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 303 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juin 2005
- Siège social
- 3 RUE PIERRE LOTI LOUIS BOULBIN, 22500, PAIMPOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AVEL MOR
Administration, acquisition et exploitation d'un immeuble à Paimpol, 3 rue Pierre loti
Finances de SCI AVEL MOR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AVEL MOR
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 septembre 2018
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI AVEL MOR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22500 PAIMPOLSiègeActif
444 474 597 00010 · ouvert le 16 novembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AVEL MOR
INPIComptes annuels de SCI AVEL MOR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AVEL MOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AVEL MOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AVEL MOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI AVEL MOR. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 novembre 1999 · N° 96-18.737
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AVEL MOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AVEL MOR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOULBIN Jacques
- création
Date d'effet : 01 juin 2005
Questions fréquentes sur SCI AVEL MOR
Quel est le numéro SIREN de SCI AVEL MOR ?
Le numéro SIREN de SCI AVEL MOR est 444 474 597. Le SIRET de son siège social est 444 474 597 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14444474597.
Qui dirige SCI AVEL MOR ?
SCI AVEL MOR est dirigée par JACQUES BOULBIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AVEL MOR ?
Le siège social de SCI AVEL MOR est situé 3 rue Pierre Loti Louis Boulbin, 22500 Paimpol.
SCI AVEL MOR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AVEL MOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AVEL MOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AVEL MOR.
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