SCI AVEL MOR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 162 k€
- Effectif
- Non publié
SCI AVEL MOR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 août 2003, identifiée par le SIREN 449 726 868. Son siège social est situé 21 rue de la Rabine, 35510 Cesson-Sevigne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GABRIEL GORRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI AVEL MOR
INSEE- Dénomination
- SCI AVEL MOR
- SIREN
- 449 726 868
- SIRET (siège)
- 449 726 868 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR50449726868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 726 868
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 162 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 août 2003
- Siège social
- 21 RUE DE LA RABINE, 35510, CESSON-SEVIGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AVEL MOR
acquisition, administration et gestion pär location ou autrement de tous biens et droits immobiliers, emprunter et plus généralement toutes opéra tions nécessaires
Finances de SCI AVEL MOR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AVEL MOR
INSEEÉtablissements de SCI AVEL MOR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35510 CESSON-SEVIGNESiègeActif
449 726 868 00010 · ouvert le 28 juillet 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AVEL MOR
INPIComptes annuels de SCI AVEL MOR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AVEL MOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AVEL MOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AVEL MOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI AVEL MOR. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 novembre 1999 · N° 96-18.737
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AVEL MOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AVEL MOR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 août 2003
Questions fréquentes sur SCI AVEL MOR
Quel est le numéro SIREN de SCI AVEL MOR ?
Le numéro SIREN de SCI AVEL MOR est 449 726 868. Le SIRET de son siège social est 449 726 868 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50449726868.
Qui dirige SCI AVEL MOR ?
SCI AVEL MOR est dirigée par GABRIEL GORRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AVEL MOR ?
Le siège social de SCI AVEL MOR est situé 21 rue de la Rabine, 35510 Cesson-Sevigne.
SCI AVEL MOR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AVEL MOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AVEL MOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AVEL MOR.
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