SCI AVEYRONNAISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI AVEYRONNAISE est une SCI immatriculée le 4 août 1988 sous le numéro SIREN 347 407 777. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue de Firminy, 15000 Aurillac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GILLES MENEGAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI AVEYRONNAISE
INSEE- Dénomination
- SCI AVEYRONNAISE
- SIREN
- 347 407 777
- SIRET (siège)
- 347 407 777 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR53347407777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 407 777
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 août 1988
- Siège social
- 27 RUE DE FIRMINY, 15000, AURILLAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AVEYRONNAISE
acquisition de tous biens, et droits immobiliers en quelque lieu qu'ils soient situés, l'exploitation des biens et droits immobiliers, par bail ou autrement, la propriété la gestion et l'administration desdits biens et de tous autres, dont la société pourra devenir proprietaire par voie d'acquisition, échange, apport.
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Finances de SCI AVEYRONNAISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AVEYRONNAISE
INSEEÉtablissements de SCI AVEYRONNAISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15000 AURILLACSiègeActif
347 407 777 00015 · ouvert le 17 juin 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AVEYRONNAISE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI AVEYRONNAISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AVEYRONNAISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AVEYRONNAISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AVEYRONNAISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AVEYRONNAISE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Décision du 21 octobre 2025 · N° 25/01392
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Décision du 08 juillet 2025 · N° 22/06456
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Tribunal judiciaire, ex-Ti
Décision du 02 avril 2025 · N° 24/00228
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Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 10 juillet 2024 · N° 21/03647
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Décision du 12 juin 2001 · N° 98-16.493
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 janvier 2001 · N° 98-16.310
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 juin 2000 · N° 97-18.839
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 octobre 1998 · N° 97-10.058
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 mars 1998 · N° 95-22.028
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 janvier 1997 · N° 95-44.654
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 décembre 1996 · N° 95-12.499
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 décembre 1996 · N° 93-18.798
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 1994 · N° 91-44.582
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 1994 · N° 91-40.329
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AVEYRONNAISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AVEYRONNAISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 août 1988
Questions fréquentes sur SCI AVEYRONNAISE
Quel est le numéro SIREN de SCI AVEYRONNAISE ?
Le numéro SIREN de SCI AVEYRONNAISE est 347 407 777. Le SIRET de son siège social est 347 407 777 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53347407777.
Qui dirige SCI AVEYRONNAISE ?
SCI AVEYRONNAISE est dirigée par GILLES MENEGAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AVEYRONNAISE ?
Le siège social de SCI AVEYRONNAISE est situé 27 rue de Firminy, 15000 Aurillac.
SCI AVEYRONNAISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AVEYRONNAISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AVEYRONNAISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AVEYRONNAISE.
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