SCI AXEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI AXEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 2024, identifiée par le SIREN 983 432 030. Son siège social est situé 103 Grande Rue, 95760 Valmondois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ISABELLE MICHEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI AXEL
INSEE- Dénomination
- SCI AXEL
- SIREN
- 983 432 030
- SIRET (siège)
- 983 432 030 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR71983432030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 432 030
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 janvier 2024
- Siège social
- 103 Grande Rue, 95760, Valmondois
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AXEL
La Société a pour objet : - L'acquisition, la propriété, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et terrains, quel que soit leur mode d'acquisition (achat, apport ou construction) ou de financement (emprunt, crédit-bail), l'aliénation occasionnelle des biens lui appartenant pourvu que ce soit dans le cadre de la gestion patrimoniale et civile de l'objet social ; - la prise de participation dans toutes sociétés immobilières, la propriété et la gestion de toutes valeurs mobilières ; - et plus généralement toutes opérations notamment acquisition, construction, constitution d'hypothèque ou toutes autres sûretés réelles sur les biens sociaux, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la Société.
Finances de SCI AXEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AXEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 janvier 2024) · 2 ans
Établissements de SCI AXEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95760 ValmondoisSiègeActif
983 432 030 00010 · ouvert le 09 janvier 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AXEL
INPIComptes annuels de SCI AXEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AXEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AXEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AXEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
183 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AXEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024016923
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024016913
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024016911
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024016909
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024016907
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024016905
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024016757
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024016551
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024016544
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024016541
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024016540
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024016503
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024016261
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024014995
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024014987
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024014985
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024014973
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024013534
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024012207
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024012206
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024012010
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024010893
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Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 09 janvier 2025 · N° 23/00675
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Cour d'appel, chambre sociale 4-6
Décision du 09 janvier 2025 · N° 22/00954
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Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 05 décembre 2024 · N° 23/00447
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Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 28 novembre 2024 · N° 24/03174
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 28 novembre 2024 · N° 22/02006
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Tribunal judiciaire, 3ème chambre 2ème section
Décision du 04 octobre 2024 · N° 23/14566
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 25 septembre 2024 · N° 21/14543
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Cour d'appel, chambre sociale 4-6
Décision du 13 juin 2024 · N° 22/01789
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 2
Décision du 22 avril 2024 · N° 24/04086
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 20 mars 2024 · N° 21/19837
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 24 mars 2023 · N° 20/00896
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Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 16 mars 2023 · N° 21/03432
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 28 septembre 2022 · N° 20/03375
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 15 septembre 2022 · N° 18/06040
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Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 17 mai 2022 · N° 21/00675
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 décembre 2020 · N° 19-19.521
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 septembre 2020 · N° 19-12.542
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 mars 2019 · N° 18-11.002
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 décembre 2018 · N° 17-18.190
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 10 décembre 2018 · N° 17/11765
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juin 2018 · N° 16-28.026
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 avril 2018 · N° 17-17.495
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 31 janvier 2018 · N° 16-10.927
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Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 07 décembre 2017 · N° 15/04426
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 novembre 2017 · N° 14-14.697
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 septembre 2017 · N° 16-60.238
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mars 2017 · N° 15-20.886
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 février 2017 · N° 16-21.458
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 mars 2016 · N° 12-13.862
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 24 novembre 2015 · N° 14/02899
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 mai 2005 · N° 04-12.750
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 16 mars 2004 · N° 03-82.453
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 février 2002 · N° 99-21.220
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 mars 1999 · N° 96-21.696
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 octobre 1992 · N° 90-18.942
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 01 juillet 1992 · N° 90-21.675
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 09 janvier 1992 · N° 91-80.085
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AXEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AXEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-25 · Début d'activité : 2024-01-09
- création
Date d'effet : 25 janvier 2024
Questions fréquentes sur SCI AXEL
Quel est le numéro SIREN de SCI AXEL ?
Le numéro SIREN de SCI AXEL est 983 432 030. Le SIRET de son siège social est 983 432 030 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71983432030.
Qui dirige SCI AXEL ?
SCI AXEL est dirigée par ISABELLE MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AXEL ?
Le siège social de SCI AXEL est situé 103 Grande Rue, 95760 Valmondois.
SCI AXEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AXEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AXEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AXEL.
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