SCI AYMARD CALAS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 218 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 314 227, SCI AYMARD CALAS est une SCI créée le 10 janvier 2002. Elle est domiciliée 15 av du General de Gaulle M Aymard Francis, 34720 Caux. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FRANCIS AYMARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI AYMARD CALAS
INSEE- Dénomination
- SCI AYMARD CALAS
- SIREN
- 440 314 227
- SIRET (siège)
- 440 314 227 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR88440314227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 314 227
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 218 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 janvier 2002
- Siège social
- 15 AV DU GENERAL DE GAULLE M AYMARD FRANCIS, 34720, CAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AYMARD CALAS
Acquisition,propriété,gestion,entretien et mise en valeur par tous moyens de tous immeubles composant son patrimoine
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Finances de SCI AYMARD CALAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AYMARD CALAS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 janvier 2002) · 24 ans
Établissements de SCI AYMARD CALAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34720 CAUXSiègeActif
440 314 227 00016 · ouvert le 03 décembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AYMARD CALAS
INPIConformité de SCI AYMARD CALAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AYMARD CALAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AYMARD CALAS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/04263
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 13 novembre 2024 · N° 24/00194
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AYMARD CALAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI AYMARD CALAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 janvier 2002
Questions fréquentes sur SCI AYMARD CALAS
Quel est le numéro SIREN de SCI AYMARD CALAS ?
Le numéro SIREN de SCI AYMARD CALAS est 440 314 227. Le SIRET de son siège social est 440 314 227 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88440314227.
Qui dirige SCI AYMARD CALAS ?
SCI AYMARD CALAS est dirigée par FRANCIS AYMARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AYMARD CALAS ?
Le siège social de SCI AYMARD CALAS est situé 15 av du General de Gaulle M Aymard Francis, 34720 Caux.
SCI AYMARD CALAS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AYMARD CALAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AYMARD CALAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AYMARD CALAS.
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