SCI AZEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 131 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 810 938 647, SCI AZEL est une SCI créée le 20 avril 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 481 AV Francois NICOLAI Domaine de la Chapelle, 83600 Fréjus. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JULIAN FREBY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI AZEL
INSEE- Dénomination
- SCI AZEL
- SIREN
- 810 938 647
- SIRET (siège)
- 810 938 647 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR81810938647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 938 647
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 131 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 avril 2015
- Siège social
- 481 AV Francois NICOLAI Domaine de la Chapelle, 83600, Fréjus
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI AZEL
acquisition administration exploitation par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de SCI AZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AZEL
INSEEGérant
Établissements de SCI AZEL
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 83600 FréjusSiègeActif
810 938 647 00049 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820B
- 58320 GERMIGNY-SUR-LOIREFermé
810 938 647 00015 · ouvert le 16 avril 2015 · NAF 6820B
- 58000 NEVERSFermé
810 938 647 00023 · ouvert le 15 août 2017 · NAF 6820B
- 58000 NEVERSFermé
810 938 647 00031 · ouvert le 15 août 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AZEL
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI AZEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AZEL. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre famille CAB 2
Décision du 19 mai 2026 · N° 23/03723
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème Ch. Cab B
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/01591
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 12 août 2025 · N° 25/00417
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 19 juin 2025 · N° 25/00584
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP BAILLEURS SOCIAUX
Décision du 16 juin 2025 · N° 25/00115
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 09
Décision du 02 avril 2025 · N° 2025L00036
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 12 octobre 2023 · N° 23/07162
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 13 juin 2023 · N° 23/07437
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 juin 2020 · N° 19/02555
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 juin 2020 · N° 19/02553
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 janvier 2017 · N° 16-10.009
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 novembre 2015 · N° 14/07473
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AZEL
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Gérant, Associé indéfiniment responsable : FREBY Magali ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FREBY Julian, Boris, William
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Immatriculée le 2025-05-15 · Début d'activité : 2025-01-01
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers
Gérant, Associé indéfiniment responsable : FREBY Julian, Boris, William
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : FREBY Julian, Boris, William
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-04-20 · Début d'activité : 2015-04-16
- création
Date d'effet : 20 avril 2015
Questions fréquentes sur SCI AZEL
Quel est le numéro SIREN de SCI AZEL ?
Le numéro SIREN de SCI AZEL est 810 938 647. Le SIRET de son siège social est 810 938 647 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81810938647.
Qui dirige SCI AZEL ?
SCI AZEL est dirigée par JULIAN FREBY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AZEL ?
Le siège social de SCI AZEL est situé 481 AV Francois NICOLAI Domaine de la Chapelle, 83600 Fréjus.
SCI AZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AZEL.
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