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SCI B A C

Active
Siren339 950 933SCI38112 Autrans-Méaudre en VercorsCréée le 20 janvier 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI B A C est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 janvier 1987, identifiée par le SIREN 339 950 933. Le siège social de l'entreprise se trouve 684 RTE de Pertuzon, 38112 Autrans-Méaudre en Vercors. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par ANNETTE CHARNALLET en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI B A C

Dénomination
SCI B A C
SIREN
339 950 933
SIRET (siège)
339 950 933 00020
N° TVA intracommunautaire
FR49339950933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 950 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 janvier 1987
Siège social
684 RTE de Pertuzon, 38112, Autrans-Méaudre en Vercors
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI B A C

Acquisition de tous biens immobiliers, mise en valeur par aménagement, gestion, exploitation.

Finances de SCI B A C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI B A C

AC

ANNETTE CHARNALLET

Autre

CB

Caroline BLANC BRUDE

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI B A C

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38112 Autrans-Méaudre en VercorsSiègeActif

    339 950 933 00020 · ouvert le 20 novembre 1986 · NAF 6820A

  • 38000 GRENOBLEFermé

    339 950 933 00012 · ouvert le 20 novembre 1986 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI B A C

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 06 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2010

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI B A C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI B A C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI B A C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI B A C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI B A C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI B A C

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    BLANC BRUDE Bernard Léon nom d'usage : BLANC BRUDE n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 1987

Questions fréquentes sur SCI B A C

Quel est le numéro SIREN de SCI B A C ?

Le numéro SIREN de SCI B A C est 339 950 933. Le SIRET de son siège social est 339 950 933 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49339950933.

Qui dirige SCI B A C ?

SCI B A C est dirigée par ANNETTE CHARNALLET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI B A C ?

Le siège social de SCI B A C est situé 684 RTE de Pertuzon, 38112 Autrans-Méaudre en Vercors.

SCI B A C est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI B A C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI B A C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI B A C.

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