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SCI B.A.P

Active
Siren443 194 600SCI10350 PRUNAY-BELLEVILLECréée le 05 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI B.A.P est une SCI immatriculée le 5 août 2002 sous le numéro SIREN 443 194 600. Son siège social est situé 15 rue du Berger, 10350 Prunay-Belleville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de SCI B.A.P

Dénomination
SCI B.A.P
SIREN
443 194 600
SIRET (siège)
443 194 600 00013
N° TVA intracommunautaire
FR59443194600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 194 600
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 août 2002
Siège social
15 RUE DU BERGER, 10350, PRUNAY-BELLEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI B.A.P

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI B.A.P

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI B.A.P

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI B.A.P

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10350 PRUNAY-BELLEVILLESiègeActif

    443 194 600 00013 · ouvert le 05 août 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI B.A.P

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 21 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI B.A.P

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI B.A.P. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI B.A.P

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI B.A.P. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI B.A.P n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI B.A.P

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  1. création

    Date d'effet : 05 août 2002

Questions fréquentes sur SCI B.A.P

Quel est le numéro SIREN de SCI B.A.P ?

Le numéro SIREN de SCI B.A.P est 443 194 600. Le SIRET de son siège social est 443 194 600 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59443194600.

Où se situe le siège social de SCI B.A.P ?

Le siège social de SCI B.A.P est situé 15 rue du Berger, 10350 Prunay-Belleville.

SCI B.A.P est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI B.A.P est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI B.A.P est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI B.A.P.

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