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SCI B B 91

Active
Siren384 197 224SCI25000 BESANCONCréée le 29 janvier 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 197 224, SCI B B 91 est une SCI créée le 29 janvier 1992. Son siège social est situé 5 Che des Essarts l'Amour, 25000 Besancon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par NOEL BAECKLER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI B B 91

Dénomination
SCI B B 91
SIREN
384 197 224
SIRET (siège)
384 197 224 00023
N° TVA intracommunautaire
FR48384197224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 197 224
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 janvier 1992
Siège social
5 CHE DES ESSARTS L'AMOUR, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI B B 91

L'acquisition et la location de tous terrains, l'acquisition, la Construc Tion, la location de tous immeubles à usage commercial, professionnel, Arti Sanal, industriel ou d'habitation et leur gestion par bail ou autrement.

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Finances de SCI B B 91

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI B B 91

NB

NOEL BAECKLER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 janvier 1992) · 34 ans

JB

JEAN-FRANCOIS BOURGEOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 janvier 1992) · 34 ans

Établissements de SCI B B 91

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    384 197 224 00023 · ouvert le 13 décembre 1991 · NAF 6820B

  • 25000 BESANCONFermé

    384 197 224 00015 · ouvert le 13 décembre 1991 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI B B 91

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 1995

  • Acte

Conformité de SCI B B 91

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI B B 91. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI B B 91 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI B B 91 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI B B 91

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCI B B 91

Quel est le numéro SIREN de SCI B B 91 ?

Le numéro SIREN de SCI B B 91 est 384 197 224. Le SIRET de son siège social est 384 197 224 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48384197224.

Qui dirige SCI B B 91 ?

SCI B B 91 est dirigée par NOEL BAECKLER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI B B 91 ?

Le siège social de SCI B B 91 est situé 5 Che des Essarts l'Amour, 25000 Besancon.

SCI B B 91 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI B B 91 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI B B 91 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI B B 91.