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SCI B M J C

Active
Siren950 400 176SCI73420 DRUMETTAZ-CLARAFONDCréée le 05 octobre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI B M J C est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 octobre 1989, identifiée par le SIREN 950 400 176. Son siège social est situé Che du Cores, 73420 Drumettaz-Clarafond. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN-PIERRE RINALDI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI B M J C

Dénomination
SCI B M J C
SIREN
950 400 176
SIRET (siège)
950 400 176 00018
N° TVA intracommunautaire
FR00950400176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 400 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 octobre 1989
Siège social
CHE DU CORES, 73420, DRUMETTAZ-CLARAFOND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI B M J C

Propriété biens immobiliers qui seront apportés à la société au cours de la vie sociale ou acquis par elle ainsi que l'administration et l'exploitation par bail ou location.

Finances de SCI B M J C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI B M J C

JR

JEAN-PIERRE RINALDI

Gérant

En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 février 2009

S

S.C. DU CORES

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 février 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI B M J C

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73420 DRUMETTAZ-CLARAFONDSiègeActif

    950 400 176 00018 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI B M J C

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI B M J C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI B M J C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI B M J C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI B M J C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI B M J C. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI B M J C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI B M J C

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Gérant : RINALDI Jean-Pierre Yves Louis. Associé indéfiniment responsable : S.C. DU CORES.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 1989

Questions fréquentes sur SCI B M J C

Quel est le numéro SIREN de SCI B M J C ?

Le numéro SIREN de SCI B M J C est 950 400 176. Le SIRET de son siège social est 950 400 176 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00950400176.

Qui dirige SCI B M J C ?

SCI B M J C est dirigée par JEAN-PIERRE RINALDI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI B M J C ?

Le siège social de SCI B M J C est situé Che du Cores, 73420 Drumettaz-Clarafond.

SCI B M J C est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI B M J C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI B M J C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI B M J C.

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