SCI BABASSO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI BABASSO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 2014, identifiée par le SIREN 802 158 709. Elle est domiciliée 1 rue de la Tannerie, 57865 Amanvillers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. DANIELLE BERSAUTER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BABASSO
INSEE- Dénomination
- SCI BABASSO
- SIREN
- 802 158 709
- SIRET (siège)
- 802 158 709 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR35802158709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 158 709
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 mai 2014
- Siège social
- 1 RUE DE LA TANNERIE, 57865, AMANVILLERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BABASSO
Acquisition et gestion immeubles
Finances de SCI BABASSO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BABASSO
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 mai 2014) · 12 ans
Établissements de SCI BABASSO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57865 AMANVILLERSSiègeActif
802 158 709 00013 · ouvert le 23 avril 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BABASSO
INPIComptes annuels de SCI BABASSO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BABASSO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BABASSO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BABASSO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BABASSO. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 01 octobre 2025 · N° 25/00043
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BABASSO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BABASSO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-04-23
- création
Date d'effet : 07 mai 2014
Questions fréquentes sur SCI BABASSO
Quel est le numéro SIREN de SCI BABASSO ?
Le numéro SIREN de SCI BABASSO est 802 158 709. Le SIRET de son siège social est 802 158 709 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35802158709.
Qui dirige SCI BABASSO ?
SCI BABASSO est dirigée par DANIELLE BERSAUTER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BABASSO ?
Le siège social de SCI BABASSO est situé 1 rue de la Tannerie, 57865 Amanvillers.
SCI BABASSO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BABASSO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BABASSO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BABASSO.
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