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SCI BABSY

Active
Siren379 995 558SCI25000 BESANCONCréée le 28 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI BABSY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 1990, identifiée par le SIREN 379 995 558. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Auguste Delaune, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CLAUDE NAPPEY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BABSY

Dénomination
SCI BABSY
SIREN
379 995 558
SIRET (siège)
379 995 558 00010
N° TVA intracommunautaire
FR06379995558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 995 558
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 novembre 1990
Siège social
6 RUE AUGUSTE DELAUNE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BABSY

L'ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS, BATIS ET NON BATIS, A USAGE D'HABITATION, PROFESSIONNEL OU COMMERCIAL OU A USAGE MIXTE ET NOTAM MENT UN IMMEUBLE SIS A BESANCON 6 RUE DELAUNE.

Finances de SCI BABSY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BABSY

CN

CLAUDE NAPPEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 novembre 1990) · 35 ans

Établissements de SCI BABSY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    379 995 558 00010 · ouvert le 18 octobre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BABSY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI BABSY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BABSY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BABSY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BABSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BABSY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BABSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BABSY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI BABSY

Quel est le numéro SIREN de SCI BABSY ?

Le numéro SIREN de SCI BABSY est 379 995 558. Le SIRET de son siège social est 379 995 558 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06379995558.

Qui dirige SCI BABSY ?

SCI BABSY est dirigée par CLAUDE NAPPEY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI BABSY ?

Le siège social de SCI BABSY est situé 6 rue Auguste Delaune, 25000 Besancon.

SCI BABSY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BABSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BABSY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BABSY.

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