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SCI BAC ARLES DL

Active
Siren840 211 569SCI42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTCréée le 07 juin 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI BAC ARLES DL est une SCI immatriculée le 7 juin 2018 sous le numéro SIREN 840 211 569. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Zac des Peyrardes la Forezienne, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). LAURENT DESPINASSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BAC ARLES DL

Dénomination
SCI BAC ARLES DL
SIREN
840 211 569
SIRET (siège)
840 211 569 00024
N° TVA intracommunautaire
FR91840211569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 211 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 juin 2018
Siège social
9 ZAC DES PEYRARDES LA FOREZIENNE, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BAC ARLES DL

L'acquisition, la propriété, la location, la sous-location de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement

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Finances de SCI BAC ARLES DL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BAC ARLES DL

LD

LAURENT DESPINASSE

Gérant

Depuis la création (07 juin 2018) · 8 ans

DD

DAVID DESPINASSE

Gérant

Depuis la création (07 juin 2018) · 8 ans

L

L2PLAND

Autre

Depuis la création (07 juin 2018) · 8 ans

C

CRSLAND

Autre

Depuis la création (07 juin 2018) · 8 ans

Établissements de SCI BAC ARLES DL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeActif

    840 211 569 00024 · ouvert le 31 mai 2018 · NAF 6820B

  • 42350 LA TALAUDIEREFermé

    840 211 569 00016 · ouvert le 31 mai 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BAC ARLES DL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2018

  • Acte

Conformité de SCI BAC ARLES DL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAC ARLES DL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAC ARLES DL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BAC ARLES DL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BAC ARLES DL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-05-31

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2018

Questions fréquentes sur SCI BAC ARLES DL

Quel est le numéro SIREN de SCI BAC ARLES DL ?

Le numéro SIREN de SCI BAC ARLES DL est 840 211 569. Le SIRET de son siège social est 840 211 569 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91840211569.

Qui dirige SCI BAC ARLES DL ?

SCI BAC ARLES DL est dirigée par LAURENT DESPINASSE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BAC ARLES DL ?

Le siège social de SCI BAC ARLES DL est situé 9 Zac des Peyrardes la Forezienne, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.

SCI BAC ARLES DL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BAC ARLES DL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BAC ARLES DL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAC ARLES DL.