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SCI BACCHUS

Active
Siren440 167 955SCI59490 BRUILLE-LEZ-MARCHIENNESCréée le 07 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions61 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
46,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BACCHUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 167 955. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 rue Charles Hayez, 59490 Bruille-Lez-Marchiennes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JACQUES MONTAY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BACCHUS

Dénomination
SCI BACCHUS
SIREN
440 167 955
SIRET (siège)
440 167 955 00028
N° TVA intracommunautaire
FR03440167955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 167 955
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
46 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 décembre 2001
Siège social
38 RUE CHARLES HAYEZ, 59490, BRUILLE-LEZ-MARCHIENNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BACCHUS

LA PROPRIETE, L'ACQUISITION, LA MISE EN VALEUR, L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS APPORTES A LA SOCIETE AU COURS DE LA VIE SOCIALE OU ACQUIS PAR ELLE.

Finances de SCI BACCHUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BACCHUS

JK

JEAN-MARC KOESSLER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2020

JM

JACQUES MONTAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BACCHUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59490 BRUILLE-LEZ-MARCHIENNESSiègeActif

    440 167 955 00028 · ouvert le 30 octobre 2001 · NAF 6820B

  • 59490 SOMAINFermé

    440 167 955 00010 · ouvert le 30 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BACCHUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI BACCHUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BACCHUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BACCHUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BACCHUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

61 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BACCHUS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BACCHUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BACCHUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MONTAY Jacques Louis Ernest ; Associé indéfiniment responsable : KOESSLER Jean-Marc

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI BACCHUS

Quel est le numéro SIREN de SCI BACCHUS ?

Le numéro SIREN de SCI BACCHUS est 440 167 955. Le SIRET de son siège social est 440 167 955 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03440167955.

Qui dirige SCI BACCHUS ?

SCI BACCHUS est dirigée par JACQUES MONTAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BACCHUS ?

Le siège social de SCI BACCHUS est situé 38 rue Charles Hayez, 59490 Bruille-Lez-Marchiennes.

SCI BACCHUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BACCHUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BACCHUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BACCHUS.

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