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SCI BACCHUS

Active
Siren440 933 760SCI63170 AUBIERECréée le 04 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions61 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
24,4 k€
Effectif
Non publié

SCI BACCHUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mars 2002, identifiée par le SIREN 440 933 760. Elle est domiciliée rue de l'Adele, 63170 Aubiere. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GERARD BONHOMME exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BACCHUS

Dénomination
SCI BACCHUS
SIREN
440 933 760
SIRET (siège)
440 933 760 00017
N° TVA intracommunautaire
FR70440933760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 933 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
24 384 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 mars 2002
Siège social
RUE DE L'ADELE, 63170, AUBIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BACCHUS

L'ACHAT DE BIENS IMMOBILIERS A USAGE DE CAVES, L'AMELIORATION, LA CONSERVATION ET LA GESTION DE CEUX CI

Finances de SCI BACCHUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BACCHUS

GB

GERARD BONHOMME

Gérant

Depuis la création (04 mars 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BACCHUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63170 AUBIERESiègeActif

    440 933 760 00017 · ouvert le 22 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BACCHUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BACCHUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BACCHUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BACCHUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BACCHUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

61 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BACCHUS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BACCHUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BACCHUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI BACCHUS

Quel est le numéro SIREN de SCI BACCHUS ?

Le numéro SIREN de SCI BACCHUS est 440 933 760. Le SIRET de son siège social est 440 933 760 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70440933760.

Qui dirige SCI BACCHUS ?

SCI BACCHUS est dirigée par GERARD BONHOMME, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BACCHUS ?

Le siège social de SCI BACCHUS est situé rue de l'Adele, 63170 Aubiere.

SCI BACCHUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BACCHUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BACCHUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BACCHUS.

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