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SCI BACCONNIER

Active
Siren349 888 792SCI07400 LE TEILCréée le 10 mars 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BACCONNIER est une SCI immatriculée le 10 mars 1989 sous le numéro SIREN 349 888 792. Le siège social de l'entreprise se trouve All Florence Arthaud chemin du Moulin, 07400 Le Teil. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PATRICE BACCONNIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BACCONNIER

Dénomination
SCI BACCONNIER
SIREN
349 888 792
SIRET (siège)
349 888 792 00018
N° TVA intracommunautaire
FR94349888792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 888 792
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 mars 1989
Siège social
ALL FLORENCE ARTHAUD CHEMIN DU MOULIN, 07400, LE TEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BACCONNIER

VOIR STATUTS

Finances de SCI BACCONNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BACCONNIER

PB

PATRICE BACCONNIER

Gérant

Depuis la création (10 mars 1989) · 37 ans

MB

MANON BACCONNIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mars 1989) · 37 ans

BV

BRIGITTE VINCENT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mars 1989) · 37 ans

Établissements de SCI BACCONNIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07400 LE TEILSiègeActif

    349 888 792 00018 · ouvert le 01 novembre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BACCONNIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI BACCONNIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BACCONNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BACCONNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BACCONNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BACCONNIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BACCONNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BACCONNIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 1989

Questions fréquentes sur SCI BACCONNIER

Quel est le numéro SIREN de SCI BACCONNIER ?

Le numéro SIREN de SCI BACCONNIER est 349 888 792. Le SIRET de son siège social est 349 888 792 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94349888792.

Qui dirige SCI BACCONNIER ?

SCI BACCONNIER est dirigée par PATRICE BACCONNIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BACCONNIER ?

Le siège social de SCI BACCONNIER est situé All Florence Arthaud chemin du Moulin, 07400 Le Teil.

SCI BACCONNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BACCONNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BACCONNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BACCONNIER.

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