SCI BACPAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 891 282 121, SCI BACPAT est une SCI créée le 23 novembre 2020. Elle est domiciliée 21 av Jacques Duclos 21/27 - Zac la Cerisaie, 93240 Stains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BACHIRA KAILALI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BACPAT
INSEE- Dénomination
- SCI BACPAT
- SIREN
- 891 282 121
- SIRET (siège)
- 891 282 121 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR53891282121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 282 121
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 novembre 2020
- Siège social
- 21 AV JACQUES DUCLOS 21/27 - ZAC LA CERISAIE, 93240, STAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BACPAT
acquisition d'un bien immobilier situé Calle Bagdad n.4 à 03724 TEULADA-MORAIRA (Espagne). Administration et exploitation par bail,location ou autrement dudit immeuble ou de tous autres immeubles bâtis
Finances de SCI BACPAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BACPAT
INSEESOCETE HOLDING PELAYO
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 novembre 2020) · 5 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 novembre 2020) · 5 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 novembre 2020) · 5 ans
Établissements de SCI BACPAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93240 STAINSSiègeActif
891 282 121 00013 · ouvert le 10 novembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BACPAT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BACPAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BACPAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BACPAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BACPAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BACPAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BACPAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BACPAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 novembre 2020
Questions fréquentes sur SCI BACPAT
Quel est le numéro SIREN de SCI BACPAT ?
Le numéro SIREN de SCI BACPAT est 891 282 121. Le SIRET de son siège social est 891 282 121 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53891282121.
Qui dirige SCI BACPAT ?
SCI BACPAT est dirigée par BACHIRA KAILALI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BACPAT ?
Le siège social de SCI BACPAT est situé 21 av Jacques Duclos 21/27 - Zac la Cerisaie, 93240 Stains.
SCI BACPAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BACPAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BACPAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BACPAT.
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