SCI BACUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 429 459 340, SCI BACUS est une SCI créée le 14 février 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Chs de la Muette, 75016 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHELE BLEURVACQ, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BACUS
INSEE- Dénomination
- SCI BACUS
- SIREN
- 429 459 340
- SIRET (siège)
- 429 459 340 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR73429459340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 459 340
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 février 2000
- Siège social
- 13 CHS DE LA MUETTE, 75016, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BACUS
GESTION LOCATION D'IMMEUBLES
Finances de SCI BACUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BACUS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI BACUS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75016 PARISSiègeActif
429 459 340 00023 · ouvert le 26 janvier 2000 · NAF 6820B
- 75015 PARISFermé
429 459 340 00015 · ouvert le 26 janvier 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BACUS
INPIComptes annuels de SCI BACUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BACUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BACUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BACUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BACUS. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, délibéré Procédure Collective
Décision du 31 janvier 2025 · N° 2024L00356
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 2001 · N° 00-60.147
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BACUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BACUS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
modification de l'Associé gérant Bleurvacq, nom d'usage : Bourdois, Michele
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
modification de l'Associé gérant Bleuvacq, nom d'usage : Bourdois, Michele, modification de l'Associé gérant Bonturi, Jean-Christophe
- création
Date d'effet : 14 février 2000
Questions fréquentes sur SCI BACUS
Quel est le numéro SIREN de SCI BACUS ?
Le numéro SIREN de SCI BACUS est 429 459 340. Le SIRET de son siège social est 429 459 340 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73429459340.
Qui dirige SCI BACUS ?
SCI BACUS est dirigée par MICHELE BLEURVACQ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BACUS ?
Le siège social de SCI BACUS est situé 13 Chs de la Muette, 75016 Paris.
SCI BACUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BACUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BACUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BACUS.
Entreprises similaires
Même activité à Paris