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SCI BAGAT

Active
Siren392 420 683SCI32200 ESCORNEBOEUFCréée le 26 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
12,8 k€
Effectif
Non publié

SCI BAGAT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 novembre 2004, identifiée par le SIREN 392 420 683. Son siège social est situé Larrouquet, 32200 Escorneboeuf. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par HENRIETTE SIMON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BAGAT

Dénomination
SCI BAGAT
SIREN
392 420 683
SIRET (siège)
392 420 683 00022
N° TVA intracommunautaire
FR27392420683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 420 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
12 750 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 novembre 2004
Siège social
LARROUQUET, 32200, ESCORNEBOEUF
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BAGAT

Acquisition, administration, mlise en valeur, gestion et exploitation par bail, location ou autrement, notamment d'immeubles sis à Bagat-en-Quercy ou toutes opérations mobilières ou immobilières et possibilité pour un ou plusieurs associés d'occuper le ou les biens immobilliers détenus par la société à titre de résidence principale.

Finances de SCI BAGAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BAGAT

HS

HENRIETTE SIMON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 août 2010

CW

CATHERINE WAYMEL

Autre

MP

MARC PAVY

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BAGAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 32200 ESCORNEBOEUFSiègeActif

    392 420 683 00022 · ouvert le 03 novembre 2004 · NAF 6820B

  • 31590 LAVALETTEFermé

    392 420 683 00014 · ouvert le 13 septembre 1993 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI BAGAT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI BAGAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAGAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAGAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAGAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAGAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BAGAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAGAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Gérant associé : SIMON Henriette, Alice

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2004

Questions fréquentes sur SCI BAGAT

Quel est le numéro SIREN de SCI BAGAT ?

Le numéro SIREN de SCI BAGAT est 392 420 683. Le SIRET de son siège social est 392 420 683 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27392420683.

Qui dirige SCI BAGAT ?

SCI BAGAT est dirigée par HENRIETTE SIMON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BAGAT ?

Le siège social de SCI BAGAT est situé Larrouquet, 32200 Escorneboeuf.

SCI BAGAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BAGAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BAGAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAGAT.

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