CheckersLiquidations

SCI BAGATELLE

Active
Siren378 259 113SCI30900 NIMESCréée le 21 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions82 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SCI BAGATELLE est une SCI immatriculée le 21 mai 1990 sous le numéro SIREN 378 259 113. Elle est domiciliée 34 rue Emile Jamais, 30900 Nimes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DOMINIQUE CARRIERE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BAGATELLE

Dénomination
SCI BAGATELLE
SIREN
378 259 113
SIRET (siège)
378 259 113 00041
N° TVA intracommunautaire
FR56378259113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 259 113
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mai 1990
Siège social
34 RUE EMILE JAMAIS, 30900, NIMES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI BAGATELLE

La propriété, la gestion, l'administration et la disposition des biens qui seront apportés à la société et de tous ceux dont elle pourrait devenir propriétaire par la suite.

Finances de SCI BAGATELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BAGATELLE

DC

DOMINIQUE CARRIERE

Autre

Depuis la création (21 mai 1990) · 36 ans

PT

PIERRE-EDOUARD THIBAUD

Autre

Depuis la création (21 mai 1990) · 36 ans

JT

JEAN THIBAUD

Autre

Depuis la création (21 mai 1990) · 36 ans

AT

ANNE THIBAUD

Autre

Depuis la création (21 mai 1990) · 36 ans

Établissements de SCI BAGATELLE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 30900 NIMESSiègeActif

    378 259 113 00041 · ouvert le 03 avril 2012 · NAF 6820B

  • 30900 NIMESFermé

    378 259 113 00017 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 702C

  • 30900 NIMESFermé

    378 259 113 00025 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 702C

  • 30900 NIMESFermé

    378 259 113 00033 · ouvert le 11 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BAGATELLE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 août 2003

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI BAGATELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAGATELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAGATELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAGATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

82 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BAGATELLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BAGATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAGATELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 1990

Questions fréquentes sur SCI BAGATELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI BAGATELLE ?

Le numéro SIREN de SCI BAGATELLE est 378 259 113. Le SIRET de son siège social est 378 259 113 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56378259113.

Qui dirige SCI BAGATELLE ?

SCI BAGATELLE est dirigée par DOMINIQUE CARRIERE, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BAGATELLE ?

Le siège social de SCI BAGATELLE est situé 34 rue Emile Jamais, 30900 Nimes.

SCI BAGATELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BAGATELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BAGATELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAGATELLE.

Entreprises similaires

Même activité à Nimes

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Nimes

Entreprises du même secteur à Nimes

Entreprises à Nimes

Toutes les entreprises à Nimes