CheckersProcédures

SCI BAGATELLE

Active
Siren453 027 237SCI83150 BANDOLCréée le 15 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions82 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI BAGATELLE est une SCI immatriculée le 15 janvier 2009 sous le numéro SIREN 453 027 237. Le siège social de l'entreprise se trouve 655 av Dei Reganeu, 83150 Bandol. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ANTOINE FERNANDEZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BAGATELLE

Dénomination
SCI BAGATELLE
SIREN
453 027 237
SIRET (siège)
453 027 237 00024
N° TVA intracommunautaire
FR76453027237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 027 237
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 janvier 2009
Siège social
655 AV DEI REGANEU, 83150, BANDOL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BAGATELLE

acquisition administration et exploitation de tous biens immobiliers

Finances de SCI BAGATELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BAGATELLE

SD

SUZANNE DELAFOREST

Autre

Depuis la création (15 janvier 2009) · 17 ans

AF

ANTOINE FERNANDEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 janvier 2009) · 17 ans

Établissements de SCI BAGATELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83150 BANDOLSiègeActif

    453 027 237 00024 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 6820B

  • 13013 MARSEILLEFermé

    453 027 237 00016 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BAGATELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI BAGATELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAGATELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAGATELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAGATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

82 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BAGATELLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BAGATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAGATELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Associé gérant : Fernandez Antoine. Associé : Delaforest Suzanne.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2009

Questions fréquentes sur SCI BAGATELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI BAGATELLE ?

Le numéro SIREN de SCI BAGATELLE est 453 027 237. Le SIRET de son siège social est 453 027 237 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76453027237.

Qui dirige SCI BAGATELLE ?

SCI BAGATELLE est dirigée par ANTOINE FERNANDEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BAGATELLE ?

Le siège social de SCI BAGATELLE est situé 655 av Dei Reganeu, 83150 Bandol.

SCI BAGATELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BAGATELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BAGATELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAGATELLE.

Entreprises similaires

Même activité à Bandol

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Bandol

Entreprises du même secteur à Bandol

Entreprises à Bandol

Toutes les entreprises à Bandol