SCI BAGATELLE 5
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 500 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 503 921 231, SCI BAGATELLE 5 est une SCI créée le 28 avril 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue de l'Hippodrome, 52000 Chaumont. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par STEPHANIE BAES, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BAGATELLE 5
INSEE- Dénomination
- SCI BAGATELLE 5
- SIREN
- 503 921 231
- SIRET (siège)
- 503 921 231 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR81503921231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 921 231
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 28 avril 2008
- Siège social
- 23 RUE DE L'HIPPODROME, 52000, CHAUMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BAGATELLE 5
Acquisition gestion exploitation par bail, location de biens ou droits immobiliers
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Finances de SCI BAGATELLE 5
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BAGATELLE 5
INSEEÉtablissements de SCI BAGATELLE 5
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52000 CHAUMONTSiègeActif
503 921 231 00018 · ouvert le 04 avril 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BAGATELLE 5
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI BAGATELLE 5
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAGATELLE 5. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAGATELLE 5 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BAGATELLE 5 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BAGATELLE 5
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-28 · Début d'activité : 2008-04-04
- création
Date d'effet : 28 avril 2008
Questions fréquentes sur SCI BAGATELLE 5
Quel est le numéro SIREN de SCI BAGATELLE 5 ?
Le numéro SIREN de SCI BAGATELLE 5 est 503 921 231. Le SIRET de son siège social est 503 921 231 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81503921231.
Qui dirige SCI BAGATELLE 5 ?
SCI BAGATELLE 5 est dirigée par STEPHANIE BAES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BAGATELLE 5 ?
Le siège social de SCI BAGATELLE 5 est situé 23 rue de l'Hippodrome, 52000 Chaumont.
SCI BAGATELLE 5 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BAGATELLE 5 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BAGATELLE 5 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAGATELLE 5.
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