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SCI BAGATELLE

Active
Siren522 649 847SCI57050 METZCréée le 11 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions82 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
900 €
Effectif
Non publié

SCI BAGATELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mai 2010, identifiée par le SIREN 522 649 847. Son siège social est situé 139 Rte de Lorry, 57050 Metz. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SANDRO COSTA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BAGATELLE

Dénomination
SCI BAGATELLE
SIREN
522 649 847
SIRET (siège)
522 649 847 00012
N° TVA intracommunautaire
FR37522649847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 649 847
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 mai 2010
Siège social
139 RTE DE LORRY, 57050, METZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BAGATELLE

La propriété, la jouissance et l'administration de biens et droits immobiliers et tous immeubles et droits immobiliers bâtis ou non bâtis

Finances de SCI BAGATELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BAGATELLE

GC

GIULO COSTA

Autre

Depuis la création (11 mai 2010) · 16 ans

SC

SANDRO COSTA

Gérant

Depuis la création (11 mai 2010) · 16 ans

MC

MARISE COSTA

Autre

Depuis la création (11 mai 2010) · 16 ans

Établissements de SCI BAGATELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57050 METZSiègeActif

    522 649 847 00012 · ouvert le 25 avril 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BAGATELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI BAGATELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAGATELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAGATELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAGATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

82 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BAGATELLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BAGATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAGATELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-04-25

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2010

Questions fréquentes sur SCI BAGATELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI BAGATELLE ?

Le numéro SIREN de SCI BAGATELLE est 522 649 847. Le SIRET de son siège social est 522 649 847 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37522649847.

Qui dirige SCI BAGATELLE ?

SCI BAGATELLE est dirigée par SANDRO COSTA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BAGATELLE ?

Le siège social de SCI BAGATELLE est situé 139 Rte de Lorry, 57050 Metz.

SCI BAGATELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BAGATELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BAGATELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAGATELLE.

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