SCI BAGHEERA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BAGHEERA est une SCI immatriculée le 1er juillet 2003 sous le numéro SIREN 449 223 833. Le siège social de l'entreprise se trouve 121 rue des Deportes, 60000 Beauvais. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. ANNE-MARIE JOUANSERRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BAGHEERA
INSEE- Dénomination
- SCI BAGHEERA
- SIREN
- 449 223 833
- SIRET (siège)
- 449 223 833 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR71449223833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 223 833
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 juillet 2003
- Siège social
- 121 RUE DES DEPORTES, 60000, BEAUVAIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BAGHEERA
Achats, ventes, location d'immeubles.
Finances de SCI BAGHEERA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BAGHEERA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 juillet 2003) · 23 ans
Établissements de SCI BAGHEERA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 60000 BEAUVAISSiègeActif
449 223 833 00020 · ouvert le 15 juin 2003 · NAF 6820A
- 60650 LE MONT-SAINT-ADRIENFermé
449 223 833 00012 · ouvert le 15 juin 2003 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI BAGHEERA
INPIComptes annuels de SCI BAGHEERA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAGHEERA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BAGHEERA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAGHEERA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BAGHEERA. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre A
Décision du 27 novembre 2025 · N° 24/02113
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX cab 6
Décision du 05 novembre 2025 · N° 25/81314
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 01 décembre 2022 · N° 21/04476
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 décembre 2002 · N° 01-40.425
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BAGHEERA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BAGHEERA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2003
Questions fréquentes sur SCI BAGHEERA
Quel est le numéro SIREN de SCI BAGHEERA ?
Le numéro SIREN de SCI BAGHEERA est 449 223 833. Le SIRET de son siège social est 449 223 833 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71449223833.
Qui dirige SCI BAGHEERA ?
SCI BAGHEERA est dirigée par ANNE-MARIE JOUANSERRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BAGHEERA ?
Le siège social de SCI BAGHEERA est situé 121 rue des Deportes, 60000 Beauvais.
SCI BAGHEERA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BAGHEERA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BAGHEERA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAGHEERA.
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