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SCI BAGUSA

Active
Siren441 647 674Société civile83270 SAINT-CYR-SUR-MERCréée le 09 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 647 674, SCI BAGUSA est une société civile créée le 9 avril 2002. Son siège social est situé Le Port d'Alon Lotissement, 83270 Saint-Cyr-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par DJAMEL AGAOUA en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI BAGUSA

Dénomination
SCI BAGUSA
SIREN
441 647 674
SIRET (siège)
441 647 674 00015
N° TVA intracommunautaire
FR52441647674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 647 674
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 avril 2002
Siège social
LE PORT D'ALON LOTISSEMENT, 83270, SAINT-CYR-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BAGUSA

Achat propriété gestion et location de tous biens immobiliers

Finances de SCI BAGUSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BAGUSA

DA

DJAMEL AGAOUA

Autre

Depuis la création (09 avril 2002) · 24 ans

CL

CORINNE LE VOGUER

Autre

Depuis la création (09 avril 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BAGUSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83270 SAINT-CYR-SUR-MERSiègeActif

    441 647 674 00015 · ouvert le 02 mars 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BAGUSA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BAGUSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAGUSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAGUSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAGUSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAGUSA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BAGUSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAGUSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI BAGUSA

Quel est le numéro SIREN de SCI BAGUSA ?

Le numéro SIREN de SCI BAGUSA est 441 647 674. Le SIRET de son siège social est 441 647 674 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52441647674.

Qui dirige SCI BAGUSA ?

SCI BAGUSA est dirigée par DJAMEL AGAOUA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BAGUSA ?

Le siège social de SCI BAGUSA est situé Le Port d'Alon Lotissement, 83270 Saint-Cyr-sur-Mer.

SCI BAGUSA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BAGUSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BAGUSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAGUSA.

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