SCI BAHOUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BAHOUS est une société civile immatriculée le 30 juin 2005 sous le numéro SIREN 483 047 551. Son siège social est situé Pl du Marche, 58310 Saint-Amand-en-Puisaye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICKAEL BAHOUS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BAHOUS
INSEE- Dénomination
- SCI BAHOUS
- SIREN
- 483 047 551
- SIRET (siège)
- 483 047 551 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR10483047551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 047 551
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 juin 2005
- Siège social
- PL DU MARCHE, 58310, SAINT-AMAND-EN-PUISAYE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BAHOUS
ACQUISITION, GESTION, EXPLOITATION ET MISE EN VALEUR D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SIS A SAINT AMAND EN PUISAYE (58310) PLACE DU MARCHE
Finances de SCI BAHOUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BAHOUS
INSEEÉtablissements de SCI BAHOUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58310 SAINT-AMAND-EN-PUISAYESiègeActif
483 047 551 00013 · ouvert le 26 mai 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BAHOUS
INPIComptes annuels de SCI BAHOUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAHOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BAHOUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAHOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BAHOUS. Elle date de 1990. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 mars 1990 · N° 88-12.187
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BAHOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BAHOUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juin 2005
Questions fréquentes sur SCI BAHOUS
Quel est le numéro SIREN de SCI BAHOUS ?
Le numéro SIREN de SCI BAHOUS est 483 047 551. Le SIRET de son siège social est 483 047 551 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10483047551.
Qui dirige SCI BAHOUS ?
SCI BAHOUS est dirigée par MICKAEL BAHOUS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BAHOUS ?
Le siège social de SCI BAHOUS est situé Pl du Marche, 58310 Saint-Amand-en-Puisaye.
SCI BAHOUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BAHOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BAHOUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAHOUS.
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