SCI BAIN DE SOLEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 44 €
- Effectif
- Non publié
SCI BAIN DE SOLEIL est une SCI immatriculée le 25 octobre 2017 sous le numéro SIREN 832 864 979. Elle est domiciliée 18 rue Duthoit, 80000 Amiens. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. DOROTHEE CROS exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BAIN DE SOLEIL
INSEE- Dénomination
- SCI BAIN DE SOLEIL
- SIREN
- 832 864 979
- SIRET (siège)
- 832 864 979 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR79832864979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 864 979
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 44 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 25 octobre 2017
- Siège social
- 18 RUE DUTHOIT, 80000, AMIENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BAIN DE SOLEIL
L'acquisition, la gestion, la location, la propriété, la vente de tous immeubles, meubles ou droits immobiliers
Finances de SCI BAIN DE SOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BAIN DE SOLEIL
INSEESARL DOUCHET
Autre
Depuis la création (25 octobre 2017) · 9 ans
Établissements de SCI BAIN DE SOLEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 80000 AMIENSSiègeActif
832 864 979 00014 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI BAIN DE SOLEIL
INPIComptes annuels de SCI BAIN DE SOLEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAIN DE SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BAIN DE SOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAIN DE SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BAIN DE SOLEIL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 07 mai 2025 · N° 20/07054
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile 2
Décision du 03 avril 2025 · N° 24/00462
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 08 octobre 2024 · N° 24/00338
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 04 septembre 2024 · N° 24/06946
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 juillet 2024 · N° 24/00247
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 19 avril 2023 · N° 23/00042
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BAIN DE SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BAIN DE SOLEIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
- création
Date d'effet : 25 octobre 2017
Questions fréquentes sur SCI BAIN DE SOLEIL
Quel est le numéro SIREN de SCI BAIN DE SOLEIL ?
Le numéro SIREN de SCI BAIN DE SOLEIL est 832 864 979. Le SIRET de son siège social est 832 864 979 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79832864979.
Qui dirige SCI BAIN DE SOLEIL ?
SCI BAIN DE SOLEIL est dirigée par DOROTHEE CROS, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BAIN DE SOLEIL ?
Le siège social de SCI BAIN DE SOLEIL est situé 18 rue Duthoit, 80000 Amiens.
SCI BAIN DE SOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BAIN DE SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BAIN DE SOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAIN DE SOLEIL.
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