SCI BAINS DOUCHES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BAINS DOUCHES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mai 2020, identifiée par le SIREN 883 174 252. Elle est domiciliée 3 CHE 3 Chemin des Longues Rayes, 25440 By. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par IRENEE SAGE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BAINS DOUCHES
INSEE- Dénomination
- SCI BAINS DOUCHES
- SIREN
- 883 174 252
- SIRET (siège)
- 883 174 252 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR69883174252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 883 174 252
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 mai 2020
- Siège social
- 3 CHE 3 Chemin des Longues Rayes, 25440, By
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BAINS DOUCHES
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
Finances de SCI BAINS DOUCHES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BAINS DOUCHES
INSEEÉtablissements de SCI BAINS DOUCHES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25440 BySiègeActif
883 174 252 00014 · ouvert le 15 avril 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BAINS DOUCHES
INPIComptes annuels de SCI BAINS DOUCHES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAINS DOUCHES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BAINS DOUCHES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAINS DOUCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BAINS DOUCHES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 11 juin 2024 · N° 24/00401
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BAINS DOUCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BAINS DOUCHES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-05-04 · Début d'activité : 2020-04-15
- création
Date d'effet : 04 mai 2020
Questions fréquentes sur SCI BAINS DOUCHES
Quel est le numéro SIREN de SCI BAINS DOUCHES ?
Le numéro SIREN de SCI BAINS DOUCHES est 883 174 252. Le SIRET de son siège social est 883 174 252 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69883174252.
Qui dirige SCI BAINS DOUCHES ?
SCI BAINS DOUCHES est dirigée par IRENEE SAGE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BAINS DOUCHES ?
Le siège social de SCI BAINS DOUCHES est situé 3 CHE 3 Chemin des Longues Rayes, 25440 By.
SCI BAINS DOUCHES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BAINS DOUCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BAINS DOUCHES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAINS DOUCHES.
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