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SCI BAITVEGANE

Active
Siren490 178 134SCI13009 MARSEILLECréée le 16 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BAITVEGANE est une SCI immatriculée le 16 mai 2006 sous le numéro SIREN 490 178 134. Son siège social est situé 9 bd Gustave Ganay, 13009 Marseille. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CHEMOUEL OHNOUNA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BAITVEGANE

Dénomination
SCI BAITVEGANE
SIREN
490 178 134
SIRET (siège)
490 178 134 00014
N° TVA intracommunautaire
FR58490178134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 178 134
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mai 2006
Siège social
9 BD GUSTAVE GANAY, 13009, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BAITVEGANE

L ACQUISITION LA PROPRIETE ET LA GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI BAITVEGANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BAITVEGANE

RO

RACHEL OHNOUNA

Autre

Depuis la création (16 mai 2006) · 20 ans

CO

CHEMOUEL OHNOUNA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2006) · 20 ans

Établissements de SCI BAITVEGANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13009 MARSEILLESiègeActif

    490 178 134 00014 · ouvert le 16 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BAITVEGANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI BAITVEGANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAITVEGANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAITVEGANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAITVEGANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAITVEGANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BAITVEGANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAITVEGANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2006

Questions fréquentes sur SCI BAITVEGANE

Quel est le numéro SIREN de SCI BAITVEGANE ?

Le numéro SIREN de SCI BAITVEGANE est 490 178 134. Le SIRET de son siège social est 490 178 134 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58490178134.

Qui dirige SCI BAITVEGANE ?

SCI BAITVEGANE est dirigée par CHEMOUEL OHNOUNA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BAITVEGANE ?

Le siège social de SCI BAITVEGANE est situé 9 bd Gustave Ganay, 13009 Marseille.

SCI BAITVEGANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BAITVEGANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BAITVEGANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAITVEGANE.

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