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SCI BALTAZARD

Active
Siren343 788 956SCI75005 PARISCréée le 02 février 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions53 décisions de justice publiées

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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 343 788 956, SCI BALTAZARD est une SCI créée le 2 février 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 av des Gobelins, 75005 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ARLETTE BALTAZARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BALTAZARD

Dénomination
SCI BALTAZARD
SIREN
343 788 956
SIRET (siège)
343 788 956 00013
N° TVA intracommunautaire
FR24343788956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 788 956
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 février 1988
Siège social
7 AV DES GOBELINS, 75005, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BALTAZARD

L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT.

Finances de SCI BALTAZARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BALTAZARD

AB

ARLETTE BALTAZARD

Gérant

Depuis la création (02 février 1988) · 38 ans

Établissements de SCI BALTAZARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75005 PARISSiègeActif

    343 788 956 00013 · ouvert le 14 janvier 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BALTAZARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI BALTAZARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BALTAZARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BALTAZARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BALTAZARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

53 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BALTAZARD. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 04 août 2026 · N° 25/02517

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 04 août 2026 · N° 26/00609

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 04 août 2026 · N° 26/00314

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 04 août 2026 · N° 26/00566

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 04 août 2026 · N° 26/00493

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 28 juillet 2026 · N° 25/01985

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00351

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/02554

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes

    Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/00216

    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00240

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 02 juin 2026 · N° 25/01231

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C

    Décision du 29 mai 2026 · N° 22/06897

    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 12 mai 2026 · N° 25/02825

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 12 mai 2026 · N° 25/02823

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 12 mai 2026 · N° 25/02663

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 12 mai 2026 · N° 25/02599

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 12 mai 2026 · N° 25/02386

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 28 avril 2026 · N° 26/00302

    Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 17 mars 2026 · N° 25/00838

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 10 mars 2026 · N° 25/02275

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 10 mars 2026 · N° 25/02589

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 10 mars 2026 · N° 25/02133

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 10 mars 2026 · N° 25/02467

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 10 mars 2026 · N° 25/02055

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 10 mars 2026 · N° 25/00831

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 10 mars 2026 · N° 25/01984

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 10 mars 2026 · N° 25/02169

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 10 mars 2026 · N° 25/02617

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 10 mars 2026 · N° 25/02590

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 10 mars 2026 · N° 25/02466

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 24 février 2026 · N° 25/02113

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/01638

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/01741

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/01678

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/01431

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00354

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/01766

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/02463

    Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/01983

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/01279

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/01742

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Cour d'appel, 1ère Chambre

    Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/00690

    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre Civile

    Décision du 03 novembre 2025 · N° 17/00886

    Partages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 14 octobre 2025 · N° 25/01252

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 14 octobre 2025 · N° 25/01172

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 14 octobre 2025 · N° 25/01179

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 14 octobre 2025 · N° 25/01251

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 18 juillet 2025 · N° 24/01849

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond

    Décision du 24 juin 2025 · N° 24/01278

    Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 4

    Décision du 31 mai 2024 · N° 21/01301

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Cour d'appel, ch.secu-fiva-cdas

    Décision du 14 mars 2024 · N° 22/04517

    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Cour d'appel, chambre Sociale

    Décision du 01 décembre 2010 · N° 10/01296

    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Cour de cassation, première chambre civile

    Décision du 31 janvier 2001 · N° 98-18.371

    rejet
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BALTAZARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BALTAZARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 février 1988

Questions fréquentes sur SCI BALTAZARD

Quel est le numéro SIREN de SCI BALTAZARD ?

Le numéro SIREN de SCI BALTAZARD est 343 788 956. Le SIRET de son siège social est 343 788 956 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24343788956.

Qui dirige SCI BALTAZARD ?

SCI BALTAZARD est dirigée par ARLETTE BALTAZARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BALTAZARD ?

Le siège social de SCI BALTAZARD est situé 7 av des Gobelins, 75005 Paris.

SCI BALTAZARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BALTAZARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BALTAZARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BALTAZARD.

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