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SCI BALTHAZAR

Active
Siren378 076 509SCI06240 BEAUSOLEILCréée le 16 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions57 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BALTHAZAR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 1990, identifiée par le SIREN 378 076 509. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 bd du General Leclerc l Alcazar, 06240 Beausoleil. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par MONIQUE MORVAN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BALTHAZAR

Dénomination
SCI BALTHAZAR
SIREN
378 076 509
SIRET (siège)
378 076 509 00017
N° TVA intracommunautaire
FR03378076509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 076 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 mai 1990
Siège social
3 BD DU GENERAL LECLERC L ALCAZAR, 06240, BEAUSOLEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BALTHAZAR

L'acquisition de locaux dépendant d'un ensemble immobilier à Beausoleil 3 A Avenue du Général Leclerc, leur gestion et leur locayion, tous autres immeubles à acquérir.

Finances de SCI BALTHAZAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BALTHAZAR

CM

CLAIRE MORVAN

Autre

Depuis la création (16 mai 1990) · 36 ans

LM

LOIC MORVAN

Autre

Depuis la création (16 mai 1990) · 36 ans

MM

MONIQUE MORVAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 1990) · 36 ans

Établissements de SCI BALTHAZAR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06240 BEAUSOLEILSiègeActif

    378 076 509 00017 · ouvert le 16 mai 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BALTHAZAR

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI BALTHAZAR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BALTHAZAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BALTHAZAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BALTHAZAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BALTHAZAR. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BALTHAZAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BALTHAZAR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 1990

Questions fréquentes sur SCI BALTHAZAR

Quel est le numéro SIREN de SCI BALTHAZAR ?

Le numéro SIREN de SCI BALTHAZAR est 378 076 509. Le SIRET de son siège social est 378 076 509 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03378076509.

Qui dirige SCI BALTHAZAR ?

SCI BALTHAZAR est dirigée par MONIQUE MORVAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BALTHAZAR ?

Le siège social de SCI BALTHAZAR est situé 3 bd du General Leclerc l Alcazar, 06240 Beausoleil.

SCI BALTHAZAR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BALTHAZAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BALTHAZAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BALTHAZAR.

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