SCI BAMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 520 549 163, SCI BAMS est une société civile créée le 2 mars 2010. Elle est domiciliée 16 RUE du Truc des Mazes, 34820 Teyran. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MATTHIEU MERCIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BAMS
INSEE- Dénomination
- SCI BAMS
- SIREN
- 520 549 163
- SIRET (siège)
- 520 549 163 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR75520549163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 549 163
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 février 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 mars 2010
- Siège social
- 16 RUE du Truc des Mazes, 34820, Teyran
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BAMS
La propriété, la gestion, l'administration et la disposition des biens dont elle pourrait devenir propriétaire dans la suite, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement ; tous placements de capitaux sous toutes formes, y compris souscription ou acquisition de toutes actions et obligations, parts sociales, tous cautionnement, hypothécaires ou non de tous engagements de associés, ce à titre occasionnel et gratuit.
Finances de SCI BAMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BAMS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 avril 2017
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 avril 2017
Anciens dirigeants (1)
Ludovic, Patrice, Alphonse ALGUAZIL
Gérant, Associé · de avril 2017 à décembre 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BAMS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34820 TeyranSiègeActif
520 549 163 00035 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820B
- 34070 MontpellierFermé
520 549 163 00027 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BAMS
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BAMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BAMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BAMS. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 09 septembre 2024 · N° 22/09037
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 22 juillet 2024 · N° 22/09037
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BAMS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé : BONZOM Alain Frank ; Gérant, Associé : SOUVAIRAN Richard Alexandre Marie ; Gérant, Associé : MERCIER Matthieu, Bernard
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant, Associé : BONZOM Alain, Frank ; Gérant, Associé : SOUVAIRAN Richard, Alexandre, Marie ; Gérant, Associé : MERCIER Matthieu, Bernard
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant, Associé : BONZOM Alain, Frank ; Gérant, Associé : ALGUAZIL Ludovic, Patrice, Alphonse ; Gérant, Associé : SOUVAIRAN Richard, Alexandre, Marie ; Gérant, Associé : MERCIER Matthieu, Bernard
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-02 · Début d'activité : 2010-01-01
- création
Date d'effet : 02 mars 2010
Questions fréquentes sur SCI BAMS
Quel est le numéro SIREN de SCI BAMS ?
Le numéro SIREN de SCI BAMS est 520 549 163. Le SIRET de son siège social est 520 549 163 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75520549163.
Qui dirige SCI BAMS ?
SCI BAMS est dirigée par MATTHIEU MERCIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BAMS ?
Le siège social de SCI BAMS est situé 16 RUE du Truc des Mazes, 34820 Teyran.
SCI BAMS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BAMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAMS.
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