SCI BANON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BANON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 2008, identifiée par le SIREN 502 336 225. Son siège social est situé 120 Che des Jonquilles, 13013 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL MOGHAMES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BANON
INSEE- Dénomination
- SCI BANON
- SIREN
- 502 336 225
- SIRET (siège)
- 502 336 225 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR03502336225Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 336 225
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 janvier 2008
- Siège social
- 120 CHE DES JONQUILLES, 13013, MARSEILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BANON
achat, location et vente de biens immobiliers
Finances de SCI BANON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BANON
INSEEBODACCAutre
En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 septembre 2018
Autre
En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 septembre 2018
Gérant
En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 septembre 2018
Autre
En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 septembre 2018
Anciens dirigeants (1)
Maroun. Associé : NASSIF Randa. Associé : AUZEL Simon MOGHAMES
Associé gérant · de janvier 2008 à septembre 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BANON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13013 MARSEILLESiègeActif
502 336 225 00029 · ouvert le 29 janvier 2008 · NAF 6820B
- 13004 MARSEILLE 4EMEFermé
502 336 225 00011 · ouvert le 29 janvier 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BANON
INPIComptes annuels de SCI BANON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BANON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BANON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BANON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BANON. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 25 février 2026 · N° 2025J00105
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 28 août 2025 · N° 25/00906
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 24 août 2023 · N° 21/01890
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 02 février 2023 · N° 19/01346
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 04 novembre 2021 · N° 21-81.139
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 21 novembre 2017 · N° 16/02088
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 juillet 1994 · N° 92-19.988
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 octobre 1993 · N° 91-17.030
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 mai 1990 · N° 87-44.827
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BANON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BANON
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Associé : NASSIF Randa modification le 04 Septembre 2018 ; Associé : AUZEL Simon ; Gérant : MOGHAMES Michel en fonction le 04 Septembre 2018 ; Associé : MOGHAMES Rami en fonction le 04 Septembre 2018
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-29
- création
Date d'effet : 31 janvier 2008
Questions fréquentes sur SCI BANON
Quel est le numéro SIREN de SCI BANON ?
Le numéro SIREN de SCI BANON est 502 336 225. Le SIRET de son siège social est 502 336 225 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03502336225.
Qui dirige SCI BANON ?
SCI BANON est dirigée par MICHEL MOGHAMES, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BANON ?
Le siège social de SCI BANON est situé 120 Che des Jonquilles, 13013 Marseille.
SCI BANON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BANON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BANON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BANON.
Entreprises similaires
Même activité à Marseille
- SICEA13002 MarseilleCA 0 €
- COMMERCES DE LA REPUBLIQUE13002 MarseilleCA 5,6 M€
- LES ESCAMPONS13001 MarseilleCA 1,4 M€
- MONTECRISTO CAPITAL13006 Marseille
- CLUB IMMO GRAND SUD-EST13002 Marseille
- CEPAC FONCIERE13006 Marseille 6emeCA 12,7 M€
- SCI LAZARE13007 Marseille
- SCI CAFIMMO MARSEILLE13008 Marseille
- FONCIERE JAGUAR13016 MarseilleCA 61,0 k€
- WINTER VALENTINE13011 Marseille