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SCI BAPCLE

Active
Siren491 907 077SCI54110 ROSIERES-AUX-SALINESCréée le 15 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BAPCLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 2006, identifiée par le SIREN 491 907 077. Son siège social est situé 9 rue Victor Hugo, 54110 Rosieres-aux-Salines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CAROLE NICOLAS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BAPCLE

Dénomination
SCI BAPCLE
SIREN
491 907 077
SIRET (siège)
491 907 077 00011
N° TVA intracommunautaire
FR06491907077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 907 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 septembre 2006
Siège social
9 RUE VICTOR HUGO, 54110, ROSIERES-AUX-SALINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BAPCLE

L'ACQUISITION L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI BAPCLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BAPCLE

EJ

EMMANUEL JACQUEMIN

Autre

Depuis la création (15 septembre 2006) · 20 ans

CN

CAROLE NICOLAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI BAPCLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54110 ROSIERES-AUX-SALINESSiègeActif

    491 907 077 00011 · ouvert le 22 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BAPCLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI BAPCLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAPCLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAPCLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAPCLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAPCLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BAPCLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAPCLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2006

Questions fréquentes sur SCI BAPCLE

Quel est le numéro SIREN de SCI BAPCLE ?

Le numéro SIREN de SCI BAPCLE est 491 907 077. Le SIRET de son siège social est 491 907 077 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06491907077.

Qui dirige SCI BAPCLE ?

SCI BAPCLE est dirigée par CAROLE NICOLAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BAPCLE ?

Le siège social de SCI BAPCLE est situé 9 rue Victor Hugo, 54110 Rosieres-aux-Salines.

SCI BAPCLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BAPCLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BAPCLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAPCLE.

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