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SCI BAPLUS

Active
Siren404 319 550SCI13104 ARLESCréée le 01 mars 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
228,67 €
Effectif
Non publié

SCI BAPLUS est une SCI immatriculée le 1er mars 1996 sous le numéro SIREN 404 319 550. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 Pl Balechou Arles, 13104 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MARC DUVAL, gérant.

Fiche d'identité de SCI BAPLUS

Dénomination
SCI BAPLUS
SIREN
404 319 550
SIRET (siège)
404 319 550 00012
N° TVA intracommunautaire
FR46404319550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 319 550
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
228,67 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 mars 1996
Siège social
34 PL BALECHOU ARLES, 13104, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BAPLUS

L'acquisition d'appartements, maisons, terrains ; La vente, en totalité ou par fractions, des immeubles achetés ou construits, avant ou après leur achèvement ; Accessoirement, la location desdits immeubles ; Et d'une façon générale, toutes opérations mobilières ou immobilières ou financières susceptibles de faciliter la réalisation des objets ci-dessus définis.

Finances de SCI BAPLUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BAPLUS

MD

MARC DUVAL

Gérant

Depuis la création (01 mars 1996) · 30 ans

Établissements de SCI BAPLUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13104 ARLESSiègeActif

    404 319 550 00012 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BAPLUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI BAPLUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAPLUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAPLUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAPLUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAPLUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BAPLUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAPLUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1996

Questions fréquentes sur SCI BAPLUS

Quel est le numéro SIREN de SCI BAPLUS ?

Le numéro SIREN de SCI BAPLUS est 404 319 550. Le SIRET de son siège social est 404 319 550 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46404319550.

Qui dirige SCI BAPLUS ?

SCI BAPLUS est dirigée par MARC DUVAL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BAPLUS ?

Le siège social de SCI BAPLUS est situé 34 Pl Balechou Arles, 13104 Arles.

SCI BAPLUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BAPLUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BAPLUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAPLUS.

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