SCI BARAIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 M€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 170 843, SCI BARAIL est une société civile créée le 10 novembre 2005. Son siège social est situé 1935 Rte des Bruyeres, 40140 Magescq. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-JACQUES LEMELLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BARAIL
INSEE- Dénomination
- SCI BARAIL
- SIREN
- 440 170 843
- SIRET (siège)
- 440 170 843 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR34440170843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 170 843
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 novembre 2005
- Siège social
- 1935 RTE DES BRUYERES, 40140, MAGESCQ
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI BARAIL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI BARAIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BARAIL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2017
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BARAIL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 40140 MAGESCQSiègeActif
440 170 843 00039 · ouvert le 31 octobre 2017 · NAF 6820B
- 77750 BOITRONFermé
440 170 843 00013 · ouvert le 23 novembre 2001 · NAF 702C
- 40550 LEONFermé
440 170 843 00021 · ouvert le 30 septembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BARAIL
INPIComptes annuels de SCI BARAIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BARAIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BARAIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BARAIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BARAIL. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 22 mai 2025 · N° 25/00059
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 mai 1996 · N° 94-20.516
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BARAIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BARAIL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dax
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEMELLE Laurence, Marilys, François ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEMELLE Jean-Jacques, François
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEMELLE Jean-Jacques, François
- création
Date d'effet : 10 novembre 2005
Questions fréquentes sur SCI BARAIL
Quel est le numéro SIREN de SCI BARAIL ?
Le numéro SIREN de SCI BARAIL est 440 170 843. Le SIRET de son siège social est 440 170 843 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34440170843.
Qui dirige SCI BARAIL ?
SCI BARAIL est dirigée par JEAN-JACQUES LEMELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BARAIL ?
Le siège social de SCI BARAIL est situé 1935 Rte des Bruyeres, 40140 Magescq.
SCI BARAIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BARAIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BARAIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BARAIL.
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