SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 791 272 446, SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD est une SCI créée le 20 février 2013. Elle est domiciliée 7 Rte de Volnay, 21190 Meursault. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FLORIE BARAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD
INSEE- Dénomination
- SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD
- SIREN
- 791 272 446
- SIRET (siège)
- 791 272 446 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR79791272446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 272 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 février 2013
- Siège social
- 7 RTE DE VOLNAY, 21190, MEURSAULT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD
l'acquisition, la gestion et plus généralement, l'exploitation, par bail, location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers
Finances de SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 juillet 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 février 2013) · 13 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 juillet 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 28 juillet 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21190 MEURSAULTSiègeActif
791 272 446 00026 · ouvert le 12 février 2013 · NAF 6820B
- 21200 BEAUNEFermé
791 272 446 00018 · ouvert le 12 février 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD
INPIComptes annuels de SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEVILLARD François, Nicolas ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERTRAND Hélène, Margareta ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARAT Florie, Julie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : GUILLERMINET Thomas, Clément
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERTRAND Helene, Margareta ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARAT Florie, Julie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEVILLARD François, Nicolas
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-20 · Début d'activité : 2013-02-12
- création
Date d'effet : 20 février 2013
Questions fréquentes sur SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD
Quel est le numéro SIREN de SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD ?
Le numéro SIREN de SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD est 791 272 446. Le SIRET de son siège social est 791 272 446 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79791272446.
Qui dirige SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD ?
SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD est dirigée par FLORIE BARAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD ?
Le siège social de SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD est situé 7 Rte de Volnay, 21190 Meursault.
SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BARAT BERTRAND DEVILLARD.
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