SCI BARBANSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 793 443 219, SCI BARBANSON est une SCI créée le 5 juin 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 D' Opio, 06650 Le Rouret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SANDRA SANSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BARBANSON
INSEE- Dénomination
- SCI BARBANSON
- SIREN
- 793 443 219
- SIRET (siège)
- 793 443 219 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR12793443219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 443 219
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 juin 2013
- Siège social
- 28 D' OPIO, 06650, LE ROURET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BARBANSON
Acquisition,gestion,exploitation par bail,location ou autrement,la mise à disposition gratuite des associés,de tous biens ou droits immobiliers à quelques endroit qu'ils se trouvent situés
Finances de SCI BARBANSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BARBANSON
INSEEÉtablissements de SCI BARBANSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06650 LE ROURETSiègeActif
793 443 219 00019 · ouvert le 24 avril 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BARBANSON
INPIComptes annuels de SCI BARBANSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BARBANSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BARBANSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BARBANSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BARBANSON. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/00940
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 11 janvier 2023 · N° 21/00609
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BARBANSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BARBANSON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-04-24
- création
Date d'effet : 05 juin 2013
Questions fréquentes sur SCI BARBANSON
Quel est le numéro SIREN de SCI BARBANSON ?
Le numéro SIREN de SCI BARBANSON est 793 443 219. Le SIRET de son siège social est 793 443 219 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12793443219.
Qui dirige SCI BARBANSON ?
SCI BARBANSON est dirigée par SANDRA SANSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BARBANSON ?
Le siège social de SCI BARBANSON est situé 28 D' Opio, 06650 Le Rouret.
SCI BARBANSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BARBANSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BARBANSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BARBANSON.
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