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SCI BARBAZAN

Active
Siren443 613 435SCI32340 CASTET-ARROUYCréée le 28 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
68,6 k€
Effectif
Non publié

SCI BARBAZAN est une SCI immatriculée le 28 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 613 435. Son siège social est situé Ld Pages, 32340 Castet-Arrouy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. SERGINE MOGA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BARBAZAN

Dénomination
SCI BARBAZAN
SIREN
443 613 435
SIRET (siège)
443 613 435 00025
N° TVA intracommunautaire
FR26443613435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 613 435
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
68 600 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 octobre 2002
Siège social
LD PAGES, 32340, CASTET-ARROUY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BARBAZAN

ACQUISITION, GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI BARBAZAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BARBAZAN

SM

SERGINE MOGA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

GS

GILLES SCALABRE

Autre

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BARBAZAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 32340 CASTET-ARROUYSiègeActif

    443 613 435 00025 · ouvert le 02 novembre 2005 · NAF 6820A

  • 32340 CASTET-ARROUYFermé

    443 613 435 00017 · ouvert le 30 septembre 2002 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI BARBAZAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 août 2006

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BARBAZAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BARBAZAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BARBAZAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BARBAZAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BARBAZAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BARBAZAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BARBAZAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI BARBAZAN

Quel est le numéro SIREN de SCI BARBAZAN ?

Le numéro SIREN de SCI BARBAZAN est 443 613 435. Le SIRET de son siège social est 443 613 435 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26443613435.

Qui dirige SCI BARBAZAN ?

SCI BARBAZAN est dirigée par SERGINE MOGA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BARBAZAN ?

Le siège social de SCI BARBAZAN est situé Ld Pages, 32340 Castet-Arrouy.

SCI BARBAZAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BARBAZAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BARBAZAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BARBAZAN.

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