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SCI BARBUSSE

Active
Siren388 401 259SCI57300 MONDELANGECréée le 02 septembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 401 259, SCI BARBUSSE est une SCI créée le 2 septembre 1992. Elle est domiciliée 344 rue de Metz, 57300 Mondelange. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. SAUVEUR MELE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BARBUSSE

Dénomination
SCI BARBUSSE
SIREN
388 401 259
SIRET (siège)
388 401 259 00014
N° TVA intracommunautaire
FR19388401259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 401 259
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 septembre 1992
Siège social
344 RUE DE METZ, 57300, MONDELANGE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI BARBUSSE

PROPRIETE, EXPLOITATION PAR BAIL D'IMMEUBLES,

Finances de SCI BARBUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BARBUSSE

SM

SAUVEUR MELE

Gérant

Depuis la création (02 septembre 1992) · 34 ans

Établissements de SCI BARBUSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57300 MONDELANGESiègeActif

    388 401 259 00014 · ouvert le 04 août 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BARBUSSE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI BARBUSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BARBUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BARBUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BARBUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BARBUSSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BARBUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BARBUSSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 1992

Questions fréquentes sur SCI BARBUSSE

Quel est le numéro SIREN de SCI BARBUSSE ?

Le numéro SIREN de SCI BARBUSSE est 388 401 259. Le SIRET de son siège social est 388 401 259 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19388401259.

Qui dirige SCI BARBUSSE ?

SCI BARBUSSE est dirigée par SAUVEUR MELE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BARBUSSE ?

Le siège social de SCI BARBUSSE est situé 344 rue de Metz, 57300 Mondelange.

SCI BARBUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BARBUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BARBUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BARBUSSE.

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