CheckersProcédures

SCI BARBUSSE

Active
Siren433 726 296SCI50800 ChamprepusCréée le 15 octobre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 726 296, SCI BARBUSSE est une SCI créée le 15 octobre 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 290 RTE des Diligences, 50800 Champrepus. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FREDERIC LAMOTTE D ARGY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BARBUSSE

Dénomination
SCI BARBUSSE
SIREN
433 726 296
SIRET (siège)
433 726 296 00034
N° TVA intracommunautaire
FR45433726296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 726 296
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 525 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 octobre 2008
Siège social
290 RTE des Diligences, 50800, Champrepus
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI BARBUSSE

Acquisition gestion administration de tous biens immobiliers

Finances de SCI BARBUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BARBUSSE

FL

FREDERIC LAMOTTE D ARGY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 octobre 2008) · 18 ans

Établissements de SCI BARBUSSE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 50800 ChamprepusSiègeActif

    433 726 296 00034 · ouvert le 31 décembre 2023 · NAF 6820B

  • 93260 LES LILASFermé

    433 726 296 00018 · ouvert le 27 novembre 2000 · NAF 6820B

  • 78600 Maisons-LaffitteFermé

    433 726 296 00026 · ouvert le 27 novembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BARBUSSE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI BARBUSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BARBUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BARBUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BARBUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BARBUSSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BARBUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BARBUSSE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

    Immatriculée le 2024-04-09 · Début d'activité : 2023-12-31

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Gérant et associé : LAMOTTE D ARGY Frédéric. Associé : VON KETTELER Christine.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2008

Questions fréquentes sur SCI BARBUSSE

Quel est le numéro SIREN de SCI BARBUSSE ?

Le numéro SIREN de SCI BARBUSSE est 433 726 296. Le SIRET de son siège social est 433 726 296 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45433726296.

Qui dirige SCI BARBUSSE ?

SCI BARBUSSE est dirigée par FREDERIC LAMOTTE D ARGY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI BARBUSSE ?

Le siège social de SCI BARBUSSE est situé 290 RTE des Diligences, 50800 Champrepus.

SCI BARBUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BARBUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BARBUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BARBUSSE.

Entreprises similaires

Même activité à Champrepus

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Champrepus

Entreprises du même secteur à Champrepus

Entreprises à Champrepus

Toutes les entreprises à Champrepus