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SCI BARBUSSE

Active
Siren533 680 880SCI85440 GROSBREUILCréée le 20 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 533 680 880, SCI BARBUSSE est une SCI créée le 20 juillet 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 1982 La Rainerie, 85440 Grosbreuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CHARLIE HERITEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BARBUSSE

Dénomination
SCI BARBUSSE
SIREN
533 680 880
SIRET (siège)
533 680 880 00010
N° TVA intracommunautaire
FR34533680880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 680 880
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juillet 2011
Siège social
1982 LA RAINERIE, 85440, GROSBREUIL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BARBUSSE

L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise

Finances de SCI BARBUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BARBUSSE

MH

MARIE-PAULE HERBRETEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2011) · 15 ans

GQ

GWENNOLA QUINIOU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2011) · 15 ans

CH

CHARLIE HERITEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2011) · 15 ans

JH

JACQUES HERITEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2011) · 15 ans

CH

CHRISTOPHE HERITEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2011) · 15 ans

Établissements de SCI BARBUSSE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 85440 GROSBREUILSiègeActif

    533 680 880 00010 · ouvert le 14 juin 2011 · NAF 7010Z

  • 85440 GROSBREUILActif

    533 680 880 00028 · ouvert le 14 juin 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BARBUSSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI BARBUSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BARBUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BARBUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BARBUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BARBUSSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BARBUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BARBUSSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-06-14

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2011

Questions fréquentes sur SCI BARBUSSE

Quel est le numéro SIREN de SCI BARBUSSE ?

Le numéro SIREN de SCI BARBUSSE est 533 680 880. Le SIRET de son siège social est 533 680 880 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34533680880.

Qui dirige SCI BARBUSSE ?

SCI BARBUSSE est dirigée par CHARLIE HERITEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BARBUSSE ?

Le siège social de SCI BARBUSSE est situé 1982 La Rainerie, 85440 Grosbreuil.

SCI BARBUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BARBUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BARBUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BARBUSSE.

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