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SCI BARBUSSE SEMBAT

Active
Siren443 036 926SCI06400 CANNESCréée le 06 août 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,1 k€

SCI BARBUSSE SEMBAT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 août 2003, identifiée par le SIREN 443 036 926. Elle est domiciliée 27 av Florida, 06400 Cannes. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ARNAUD MORET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BARBUSSE SEMBAT

Dénomination
SCI BARBUSSE SEMBAT
SIREN
443 036 926
SIRET (siège)
443 036 926 00030
N° TVA intracommunautaire
FR09443036926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 036 926
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 août 2003
Siège social
27 AV FLORIDA, 06400, CANNES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI BARBUSSE SEMBAT

L'ACHAT, LA CONSTRUCTION, LA PRISE EN LOCATION L'EXPLOITATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BARBUSSE SEMBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BARBUSSE SEMBAT

AD
JM

JACQUES MORET

Autre

En poste depuis décembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2012

SM

SABINE MORET

Autre

En poste depuis décembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2012

AM

ARNAUD MORET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BARBUSSE SEMBAT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06400 CANNESSiègeActif

    443 036 926 00030 · ouvert le 21 janvier 1977 · NAF 6820B

  • 60260 LAMORLAYEFermé

    443 036 926 00014 · ouvert le 21 janvier 1977 · NAF 702A

  • 06110 LE CANNETFermé

    443 036 926 00022 · ouvert le 15 mai 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BARBUSSE SEMBAT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 août 2003

  • Acte

Dépôt du 12 août 2002

  • Acte

Conformité de SCI BARBUSSE SEMBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BARBUSSE SEMBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BARBUSSE SEMBAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BARBUSSE SEMBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BARBUSSE SEMBAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Associé gérant : MORET Jacques modification le 28 Novembre 2012 Associé : MORET Sabine en fonction le 28 Novembre 2012 Associé : DARTY Anny en fonction le 28 Novembre 2012 Associé gérant : MORET Arnaud en fonction le 28 Novembre 2012

  1. création

    Date d'effet : 06 août 2003

Questions fréquentes sur SCI BARBUSSE SEMBAT

Quel est le numéro SIREN de SCI BARBUSSE SEMBAT ?

Le numéro SIREN de SCI BARBUSSE SEMBAT est 443 036 926. Le SIRET de son siège social est 443 036 926 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09443036926.

Qui dirige SCI BARBUSSE SEMBAT ?

SCI BARBUSSE SEMBAT est dirigée par ARNAUD MORET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BARBUSSE SEMBAT ?

Le siège social de SCI BARBUSSE SEMBAT est situé 27 av Florida, 06400 Cannes.

SCI BARBUSSE SEMBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BARBUSSE SEMBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BARBUSSE SEMBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BARBUSSE SEMBAT.

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