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SCI BARON ROYALE

Active
Siren483 398 475SCI06590 Théoule-sur-MerCréée le 31 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BARON ROYALE est une SCI immatriculée le 31 janvier 2013 sous le numéro SIREN 483 398 475. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 AV de la Véronése, 06590 Théoule-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PHILIPPE CUVILLIEZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BARON ROYALE

Dénomination
SCI BARON ROYALE
SIREN
483 398 475
SIRET (siège)
483 398 475 00044
N° TVA intracommunautaire
FR41483398475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 398 475
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 janvier 2013
Siège social
42 AV de la Véronése, 06590, Théoule-sur-Mer
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI BARON ROYALE

Propriété par voie d'acquisition, d'échange d'apport ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis construction, développement de patrimoine immobiliers location tous placements de capitaux souscription acquisition de toutes actions et obligations

Finances de SCI BARON ROYALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BARON ROYALE

PC

PHILIPPE CUVILLIEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 janvier 2013) · 13 ans

CH

CHRISTINE HAMON

Autre

Depuis la création (31 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de SCI BARON ROYALE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 06590 Théoule-sur-MerSiègeActif

    483 398 475 00044 · ouvert le 30 avril 2026 · NAF 6820B

  • 91540 MENNECYFermé

    483 398 475 00010 · ouvert le 24 juin 2005 · NAF 6820B

  • 75017 PARISFermé

    483 398 475 00028 · ouvert le 30 novembre 2010 · NAF 6820B

  • 94320 THIAISFermé

    483 398 475 00036 · ouvert le 24 juin 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BARON ROYALE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 03 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 20 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 31 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI BARON ROYALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BARON ROYALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BARON ROYALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BARON ROYALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BARON ROYALE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BARON ROYALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BARON ROYALE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

    Immatriculée le 2026-06-15 · Début d'activité : 2026-04-30

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Gérant Associé : CUVILLIEZ Philippe Jacques Alain Associé : HAMON Christine Gisèle Marie

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 2005-07-20 · Début d'activité : 2005-06-24

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2013

Questions fréquentes sur SCI BARON ROYALE

Quel est le numéro SIREN de SCI BARON ROYALE ?

Le numéro SIREN de SCI BARON ROYALE est 483 398 475. Le SIRET de son siège social est 483 398 475 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41483398475.

Qui dirige SCI BARON ROYALE ?

SCI BARON ROYALE est dirigée par PHILIPPE CUVILLIEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BARON ROYALE ?

Le siège social de SCI BARON ROYALE est situé 42 AV de la Véronése, 06590 Théoule-sur-Mer.

SCI BARON ROYALE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BARON ROYALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BARON ROYALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BARON ROYALE.

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