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SCI BART

Active
Siren434 274 726SCI13480 CABRIESCréée le 22 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
180 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 274 726, SCI BART est une SCI créée le 22 janvier 2001. Elle est domiciliée 520 Rte des Quinsoun (vc 12) Mas des Cabris, 13480 Cabries. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PHILIPPE DE CALBIAC en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BART

Dénomination
SCI BART
SIREN
434 274 726
SIRET (siège)
434 274 726 00018
N° TVA intracommunautaire
FR21434274726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 274 726
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
180 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 janvier 2001
Siège social
520 RTE DES QUINSOUN (VC 12) MAS DES CABRIS, 13480, CABRIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BART

Constitution patrimoine immobilier en vue location et toutes opérations liées directement Oou indirectement a cet objet.

Finances de SCI BART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BART

PD

PHILIPPE DE CALBIAC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 janvier 2001) · 25 ans

CD

CAMILLE DE CALBIAC

Autre

Depuis la création (22 janvier 2001) · 25 ans

CD

CLEMENCE DE CALBIAC

Autre

Depuis la création (22 janvier 2001) · 25 ans

DE

DOMINIQUE ELBAZ

Autre

Depuis la création (22 janvier 2001) · 25 ans

Établissements de SCI BART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13480 CABRIESSiègeActif

    434 274 726 00018 · ouvert le 12 janvier 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BART

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI BART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BART. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2001

Questions fréquentes sur SCI BART

Quel est le numéro SIREN de SCI BART ?

Le numéro SIREN de SCI BART est 434 274 726. Le SIRET de son siège social est 434 274 726 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21434274726.

Qui dirige SCI BART ?

SCI BART est dirigée par PHILIPPE DE CALBIAC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BART ?

Le siège social de SCI BART est situé 520 Rte des Quinsoun (vc 12) Mas des Cabris, 13480 Cabries.

SCI BART est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BART.

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