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SCI BARTHELEMY MASSON

Active
Siren511 581 837SCI88390 DOMEVRE-SUR-AVIERECréée le 23 mars 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

SCI BARTHELEMY MASSON est une SCI immatriculée le 23 mars 2009 sous le numéro SIREN 511 581 837. Elle est domiciliée 86 rue du Grand Pre, 88390 Domevre-sur-Aviere. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PAULE BARTHELEMY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BARTHELEMY MASSON

Dénomination
SCI BARTHELEMY MASSON
SIREN
511 581 837
SIRET (siège)
511 581 837 00024
N° TVA intracommunautaire
FR77511581837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 581 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 mars 2009
Siège social
86 RUE DU GRAND PRE, 88390, DOMEVRE-SUR-AVIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BARTHELEMY MASSON

Propriété et gestion par bail, location de tout immeuble

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Finances de SCI BARTHELEMY MASSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BARTHELEMY MASSON

PB

PAULE BARTHELEMY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mars 2009) · 17 ans

Établissements de SCI BARTHELEMY MASSON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88390 DOMEVRE-SUR-AVIERESiègeActif

    511 581 837 00024 · ouvert le 02 mars 2009 · NAF 6820B

  • 88550 POUXEUXFermé

    511 581 837 00016 · ouvert le 02 mars 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BARTHELEMY MASSON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2009

  • Acte

Conformité de SCI BARTHELEMY MASSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BARTHELEMY MASSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BARTHELEMY MASSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BARTHELEMY MASSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BARTHELEMY MASSON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Gérant, Associé : BARTHELEMY Paule, Aline

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-03-23 · Début d'activité : 2009-03-02

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2009

Questions fréquentes sur SCI BARTHELEMY MASSON

Quel est le numéro SIREN de SCI BARTHELEMY MASSON ?

Le numéro SIREN de SCI BARTHELEMY MASSON est 511 581 837. Le SIRET de son siège social est 511 581 837 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77511581837.

Qui dirige SCI BARTHELEMY MASSON ?

SCI BARTHELEMY MASSON est dirigée par PAULE BARTHELEMY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BARTHELEMY MASSON ?

Le siège social de SCI BARTHELEMY MASSON est situé 86 rue du Grand Pre, 88390 Domevre-sur-Aviere.

SCI BARTHELEMY MASSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BARTHELEMY MASSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BARTHELEMY MASSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BARTHELEMY MASSON.